Décision 23929
Texte complet de la décision 23929
summary
| Litige: |
Sous-Litige 1: |
Sous-Litige 2: |
Sous-Litige 3: |
| conseil arbitral |
valeur d'une déclaration |
du médecin |
|
Sommaire :
Plusieurs CUB réfèrent à une règle générale selon laquelle plus de poids doit être accordé a une première déclaration qu'à une plus récente faite après que l'assuré ait été avisé de son inadmissibilité. Ici, cette pratique a été suivie par le Conseil relativement aux 2 lettres du médecin. Pas d'erreur.
Décision 20194
Texte complet de la décision 20194
summary
| Litige: |
Sous-Litige 1: |
Sous-Litige 2: |
Sous-Litige 3: |
| conseil arbitral |
valeur d'une déclaration |
du médecin |
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Sommaire :
Le conseil arbitral a tiré une conclusion de fait que corrobore la preuve; il en est également venu à certaines conclusions négatives quant à la vraisemblance de l'opinion du second médecin. Le conseil arbitral a préféré le certificat du médecin qui avait examiné le prestataire le premier. C'était conforme aux règles.
Décision 10688
Texte complet de la décision 10688
summary
| Litige: |
Sous-Litige 1: |
Sous-Litige 2: |
Sous-Litige 3: |
| conseil arbitral |
valeur d'une déclaration |
du médecin |
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Sommaire :
Face aux certificats d'experts, de déclarations intéressées et de témoignages plus ou moins pertinents, le conseil doit user d'un bon jugement, se pencher sur tous les éléments, accorder à chacun la valeur qui se doit, faire le triage et en tirer des conclusions.
