| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| conseil arbitral |
valeur d'une déclaration |
du médecin |
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Sommaire:
Plusieurs CUB réfèrent à une règle générale selon laquelle plus de poids doit être accordé a une première déclaration qu'à une plus récente faite après que l'assuré ait été avisé de son inadmissibilité. Ici, cette pratique a été suivie par le Conseil relativement aux 2 lettres du médecin. Pas d'erreur.
