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Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
raisons personnelles |
cours |
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Sommaire:
Il faut déterminer si le prestataire n'avait «d'autre solution raisonnable que de quitter l'emploi». Il avait nettement le choix entre suivre un cours ou continuer de travailler. Aucune nécessité pressante le poussant à suivre le cours. Il croyait simplement que c'était avantageux de le faire.
Le fait qu'en raison de circonstances complètement hors de sa volonté, il s'est trouvé plus tard non aux études mais en chômage et en besoin d'AC n'affecte pas la sagesse de sa décision initiale de quitter son emploi. Il semble impossible de dire maintenant qu'il n'avait pas «d'autre solution».
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Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
justification |
définition |
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Sommaire:
La jurisprudence découlant de la formulation antérieure de la Loi était moins exigeante à l'égard des prestataires. Dans la version actuelle de la Loi, les mots «compte tenu de toutes les circonstances (...) seule solution raisonnable» semblent rétrécir la signification du mot «justification1».
L'art. 28(4) cité en partie. Puis, on indique à titre d'exemples de nombreuses circonstances dont aucune ne s'applique en l'espèce. Il reste don à déterminer si dans les circonstances de l'espèce «son départ constituait la seule solution raisonnable dans son cas».
