| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
raisons personnelles |
cas de conscience |
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Sommaire:
Assuré travaillant pour une organisation laïque opérant sur un terrain appartenant à l'Église. A quitté en raison de son opposition à la politique de l'employeur qui a commencé à poser dans ses locaux des affiches préconisant l'utilisation du condom. Croyances morales ne justifient pas le départ.
