| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
relations de travail |
langage abusif |
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Sommaire:
Un seul des incidents qui ont marqué son emploi n'aurait pas suffi à justifier son départ, mais il faut prendre en considération toutes les circonstances. On en arrive à une situation qui est devenue de plus en plus contrariante et décourageante, et qui justifiait la décision prise par le prestataire.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
cadre législatif |
questions à examiner |
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Sommaire:
Facteurs à examiner : le prestataire a-t-il fait ce geste spontanément? A-t-il fait des efforts pour obtenir un redressement de la situation? A-t-il pris le temps de régler ses divergences avec son employeur ou lui a-t-il laissé le temps d'en prendre l'initiative? A-t-il cherché un autre emploi? Ses griefs étaient-ils le fruit de son imagination ou purement subjectifs?
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
conditions de travail |
non satisfaisantes |
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Sommaire:
Un seul des incidents qui ont marqué son emploi n'aurait pas suffi à justifier son départ, mais il faut prendre en considération toutes les circonstances. On en arrive à une situation qui est devenue de plus en plus contrariante et décourageante, et qui justifiait la décision prise par le prestataire.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
justification |
définition |
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Sommaire:
Les al. 28(4)a) à 28(4)e) ne sont ni exhaustifs ni d'égale importance. L'article ne vise pas à bloquer ou à limiter un pouvoir discrétionnaire. L'expression « compte tenu de toutes les circonstances » est plus générique et a plus d'importance que les circonstances plus précises énoncées de a) à e).
Il n'est pas convenable d'examiner chaque incident isolément pour déterminer s'il existe une justification. Le texte de loi, lorsqu'il comporte l'expression « compte tenu de toutes les circonstances », nous oblige à prendre en considération l'ensemble de la preuve.
