| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
cadre législatif |
questions à examiner |
|
Sommaire:
2 éléments principaux: s'il y a eu départ volontaire et, si oui, s'il y a justification. Si dernière question négative, fixer la durée de l'exclusion. Ici, le conseil a réduit l'exclusion sans même se demander d'abord si le départ était justifié.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
conditions de travail |
danger |
|
Sommaire:
La prépondérance de la preuve indique que l'assuré était justifié de quitter à cause du peu de sécurité que présentait le camion qu'il conduisait et l'absence de toute réparation en dépit de nombreuses demandes.
