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| notions de base |
exclusion |
durée |
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Sommaire:
Le prestataire a quitté son emploi parce que le nombre d'heures de travail diminuait sans cesse. Il a travaillé 3 jours au cours de la dernière semaine. L'exclusion maximale de 6 semaines ne devrait être imposée qu'aux cas d'abus les plus flagrants. En l'espèce, il y avait des circonstances atténuantes, notamment la diminution des heures de travail et l'atmosphère désagréable. Exclusion réduite de 6 à 4 semaines.
