| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| conseil arbitral |
valeur d'une déclaration |
clarification |
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Sommaire:
Le conseil arbitral ne peut fermer totalement la porte aux preuves fournies pour expliquer ou clarifier des déclarations antérieures faites à la hâte, en ne tenant pas compte des éléments de crédibilité.
Si ce soi-disant principe [les déclarations antérieures ont plus de poids] est juste, on ne peut jamais espérer pouvoir fournir des preuves pour expliquer ou clarifier une situation. Il n'existe aucun grand principe de la sorte qui soit applicable à toutes les circonstances, sauf peut-être dans les cas de stricte crédibilité.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
raisons personnelles |
questions familiales |
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Sommaire:
La prestataire a quitté son emploi parce que celui-ci lui laissait peu ou pas assez de temps pour ses enfants. Ces derniers avaient des difficultés d'apprentissage et subissaient donc les conséquences de la situation de la prestataire. Celle-ci a agi en mère raisonnable et prudente.
