| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| arrêt de rémunération |
double emploi |
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Sommaire:
Employé à titre d'agent de sécurité à temps partiel dans une église jusqu'au 29-5. Du 3-6 au 28-10, il a remplacé le concierge régulier à plein temps parti en congé. Il est revenu à des tâches à temps partiel le 29-10, travaillant quatre heures le samedi et le dimanche. Seulement cinq jours consécutifs sans travail.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| arrêt de rémunération |
vendeur à commission |
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Sommaire:
Les règl. 37(6) et (6.1) qu'invoque l'assuré ne sont d'aucune aide, car ils concernent les assurés dont la rémunération consiste essentiellement en commissions. Ils ne s'appliquent pas aux assurés qui touchaient un salaire horaire.
