| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| conseil arbitral |
pouvoirs |
preuve nouvelle |
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Sommaire:
L'employeur a souligné que l'assuré avait présenté de nouveaux éléments de preuve au cours de l'audience et qu'on ne lui avait pas donné la possibilité de les commenter. Mais il admet qu'il avait été prévenu de la tenue de l'audience et qu'il avait choisi de ne pas y assister. Il doit endurer les conséquences de son choix.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| conseil arbitral |
droit d'être entendu |
employeur |
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Sommaire:
L'employeur a souligné que l'assuré avait présenté de nouveaux éléments de preuve au cours de l'audience et qu'on ne lui avait pas donné la possibilité de les commenter. Mais il admet qu'il avait été prévenu de la tenue de l'audience et qu'il avait choisi de ne pas y assister. Il doit endurer les conséquences de son choix.
