| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
raisons médicales |
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Sommaire:
Lorsqu'un prestataire prétend que ses conditions de travail sont intolérables ou nuisibles à sa santé, il lui revient de prouver qu'il en est ainsi et qu'il a tenté d'y remédier. Exclusion ramenée à 3 semaines.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| notions de base |
exclusion |
durée |
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Sommaire:
Les 2 extrêmes existent : l'un où le prestataire quitte un emploi parfaitement convenable sans aucune raison; l'autre où il peut avoir des raisons personnelles tout à fait acceptables, mais pas de motif valable. La durée de l'exclusion doit être établie en fonction de la validité des motifs.
