| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| départ volontaire |
champ d'application |
durée de l'exclusion |
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Sommaire:
Le conseil conclut que l'assuré était justifié de quitter et, de ce fait, abaisse l'exclusion de 6 à 3 semaines. Erreur de droit. On peut évaluer les circonstances atténuantes uniquement lorsque l'assuré a quitté sans justification.
| Litiges: |
Sous-Litiges 1: |
Sous-Litiges 2: |
Sous-Litiges 3: |
| conseil arbitral |
erreurs de droit |
sens d'un terme |
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Sommaire:
Le conseil conclut que l'assuré était justifié de quitter et, de ce fait, abaisse l'exclusion de 6 à 3 semaines. Erreur de droit. On peut évaluer les circonstances atténuantes uniquement lorsque l'assuré a quitté sans justification.
